Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 03079 posée par M. François Marc
Encadrement de la publicité télévisée liée aux comportements alimentaires des enfants
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 04490 posée par M. François Marc
Amélioration de la loi Léonetti en matière de droit à mourir dans la dignité
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Questions sans réponse
2 questions
-
Question n° 19032 posée par M. François Marc
Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo
La question est caduque
-
Question n° 22044 posée par M. François Marc
Surveillance améliorée de la dépendance aux jeux vidéo
La question est caduque