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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 15436 posée par M. Roland Courteau
Rapport du Centre d'analyse stratégique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 0974S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Secourisme en France
Réponse du Ministère de l'outre-mer
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Question n° 0819S posée par Mme Anne-Marie Payet
Interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 0310G posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Commercialisation de la boisson Red Bull
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 07330 posée par M. Yves Détraigne
Bilan de l'application du décret du 15 novembre 2006 relatif à l'interdiction de fumer dans les lieux à usage collectif
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 19032 posée par M. François Marc
Régulation des contenus et pratiques des jeux vidéo
La question est caduque
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Question n° 00912 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé
La question est caduque
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Question n° 00258 posée par Mme Patricia Schillinger
Interdiction de défiler pour cause de maigreur
La question est caduque
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Question n° 00507 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Réglementation des opérations de crémation en matière d'hygiène
La question est caduque