Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 14394 posée par M. René Beaumont

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  2. Question n° 14260 posée par M. Raymond Couderc

    Avenir des entreprises d'insertion et des entreprises de travail temporaire d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 14287 posée par Mme Michelle Demessine

    Montant des aides au poste allouées aux entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  4. Question n° 14310 posée par M. Éric Doligé

    Entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  5. Question n° 14127 posée par Mme Michèle André

    Revalorisation de l'aide au poste pour les entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23551 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'intervention d'entreprises établies dans un autre État membre

    La question est caduque

  2. Question n° 03320 posée par M. Bernard Murat

    Financement des GEIQ

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.