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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20373 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Sûreté nucléaire
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier
Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 11977 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Protection du public contre les dangers des rayonnements ionisants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 11509 posée par Mme Esther Sittler
Réglementation relative à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
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Question n° 06222 posée par M. Bernard Piras
Indemnisation des victimes des essais nucléaires
Réponse du Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 24009 posée par M. Pascal Allizard
Niveau des stocks d'iode
La question est caduque
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Question n° 17242 posée par M. Pascal Allizard
Niveau des stocks d'iode
La question est caduque