Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19848 posée par M. Hugues Saury

    Instruction en famille et radicalisation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 18628 posée par Mme Sabine Drexler

    Avenir de l'instruction en famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 00714 posée par M. Hugues Portelli

    Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 09070 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Instruction à domicile

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 05979 posée par M. Roland Courteau

    Statut des parents d'élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26550 posée par M. Max Brisson

    Conséquences des dispositions d'encadrement de la délivrance de l'autorisation d'instruction dans la famille

    La question est caduque

  2. Question n° 22680 posée par M. Christian Namy

    Suppression du régime de remise de principe dans l'enseignement secondaire

    La question est caduque

  3. Question n° 11442 posée par Mme Hélène Lipietz

    Création d'un poste de référent de l'instruction en famille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 23215 posée par M. Hugues Portelli

    Application de la circulaire du 26 décembre 2011 relative à l'instruction dans la famille

    La question est caduque

  5. Question n° 19672 posée par Mme Sandrine Hurel

    Conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire

    La question est caduque