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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 12185 posée par M. Jacques Genest

   Rétablissement du diplôme national d'herboristerie

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   12/09/2019
2. Question n° 04593 posée par M. Jean-Pierre Grand

   Modalités de fonctionnement du dispositif « un fruit à la récré » dans les écoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   19/04/2018
3. Question n° 03899 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Implantation des distributeurs automatiques à proximité des établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   27/12/2012
4. Question n° 20558 posée par M. Alain Fauconnier

   Décret imposant la qualité nutritionnelle des repas servis dans le cadre de la restauration scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   27/10/2011
5. Question n° 18446 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Équilibre nutritionnel des repas fournis dans les cantines scolaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   05/05/2011

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 12167 posée par M. Yves Détraigne

   Surcoût financier de la loi Egalim pour les restaurations scolaires

   La question est caduque

   12/09/2019