Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 23 trouvées

  1. Question n° 18933 posée par M. Bernard Bonne

    Hausse de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 18086 posée par M. Didier Mandelli

    Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi

    Coût financier et économique de la pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  4. Question n° 0389G posée par M. Jean Desessard

    Taxe poids lourds

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 0232C posée par Mme Aline Archimbaud

    La pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 21799 posée par M. Roland Courteau

    Taxe générale sur les activités polluantes

    La question est caduque