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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0024S posée par M. Gérard Bailly
Coût du maintien des prédateurs dans les montagnes
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly
Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes
La question est caduque