Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 1349S posée par M. Laurent Burgoa

    Risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24208 posée par M. Daniel Chasseing

    Cynips du châtaigner

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20278 posée par M. Alain Milon

    Soutien aux producteurs de cerises

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19861 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Rôle de la forêt française dans la lutte contre le réchauffement climatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19337 posée par M. Antoine Lefèvre

    Vétérinaires en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18488 posée par M. Roland Courteau

    Conséquences de l'exposition aux pesticides sur la santé des agriculteurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17877 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Concentration de pesticide dans le sang des Français

    La question est caduque

    Pertinence Très faible