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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut
Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 25855 posée par M. Louis Souvet
Spécificité du milieu aquatique
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 25901 posée par Mme Christiane Demontès
Conséquences pour la natation du décret n° 2002-1269 du 18 octobre 2002
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 00391 posée par M. Jean-Marc Pastor
Difficultés d'application de la loi relative à la sécurité dans les piscines
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme
Pertinence
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Question n° 03203 posée par Mme Patricia Schillinger
Lutte contre l'hépatite C
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 03095 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Recommandations de l'Institut de veille sanitaire sur les risques d'infection par le VIH chez les homosexuels masculins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05142 posée par M. André Boyer
Engagement gouvernemental dans la lutte contre l'obésité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence