Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 16745 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Plan de prévention des risques de pandémie de grippe humaine d'origine aviaire

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22315 posée par M. Éric Doligé

    Suivi sanitaire des vétérans des essais nucléaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22785 posée par Mme Patricia Schillinger

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24420 posée par Mme Patricia Schillinger

    Poursuite de la création de places en ACT

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24788 posée par Mme Fabienne Keller

    Appartements de coordination thérapeutique (ACT) en Alsace

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23047 posée par M. Guy Fischer

    Santé et sécurité au travail : propositions de la FNATH

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24598 posée par M. Roger Karoutchi

    Prévention de l'alcoolisme

    La question est caduque

    Pertinence Très faible