Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 22028 posée par Mme Corinne Imbert

    Difficultés d'accès en matière de vaccination antipneumococcique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21133 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Retard des vaccinations dites « de routine »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0010S posée par Mme Laurence Cohen

    Application de la décision n° 397151 du Conseil d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

    Méfiance grandissante face à la vaccination

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15475 posée par M. Roger Karoutchi

    Obligation vaccinale en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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