Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 0611G posée par M. François Trucy

    Effort de la Nation en matière de défense

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0575G posée par M. Jean-Claude Carle

    Revendications des gendarmes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0496G posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Dépollution des munitions de guerre

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0492G posée par M. Jacques Machet

    Déménagement d'obus de la Première Guerre Mondiale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0439G posée par M. Yvon Collin

    Utilisation des armes à uranium appauvri

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

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