Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 0511S posée par M. Frédéric Marchand

    Situation des salariés des sites de Buitoni à Caudry et Tereos à Escaudoeuvres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05380 posée par M. Fabien Gay

    Délocalisation des usines du groupe Latécoère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05418 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Délocalisation de l'entreprise Latécoère

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21263 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Avenir de l'usine PSA de Douvrin

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17929 posée par M. Rachel Mazuir

    Une pénurie de plastique inquiétante

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0825S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Quel avenir pour les papeteries de Condat

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13115 posée par M. Marcel Rainaud

    Médiateur de la sous-traitance

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 35123 posée par M. Gérard Dériot

    Situation des entreprises de sous-traitance électronique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06495 posée par M. Louis Souvet

    Concentration d'entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Très faible