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588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 561 trouvées
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Question n° 09013 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Difficultés postales rencontrées par les Français résidant au Liban
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0779S posée par M. Georges Patient
Dysfonctionnements de La Poste en Guyane
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 06962 posée par M. Jean Louis Masson
Date de référence pour les envois par la poste de mémoires aux juridictions administratives
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0394G posée par M. Olivier Henno
Présence de La Poste dans les territoires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Pertinence
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Question n° 06732 posée par M. Jean-Yves Leconte
Cadre juridique applicable aux marchés publics pour des réalisations effectuées hors de France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 10819 posée par Mme Mathilde Ollivier
Prolongation de l'expérimentation de la dématérialisation des actes de l'état civil établis par le ministère de l'Europe et des affaires étrangères
En attente de réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 10661 posée par M. Yan Chantrel
Retraite complémentaire pour les Français établis hors de France résidant dans un pays signataire d'une convention bilatérale avec la France hors de l'Union européenne
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 08785 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Définition des objectifs de qualité de service de La Poste au titre du service universel postal
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 08247 posée par M. Jean-François Longeot
Article 90 de la loi relative à l'accélération des énergies renouvelables
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 07241 posée par M. Philippe Folliot
Enjeux du nouveau contrat de présence territoriale de la poste
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence