Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 0314S posée par Mme Fabienne Keller

    Devenir de l'établissement public d'insertion de la défense

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0370S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Attribution de la croix du Combattant volontaire avec agrafe " Mission extérieure "

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0194S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Désignation de conseillers municipaux en charge des questions de défense

    Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0070S posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Conséquences sanitaires des essais nucléaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0868S posée par M. René-Pierre Signé

    Situation de la gendarmerie rurale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0853S posée par M. Philippe Marini

    Service national et emploi

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne