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565 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 544 trouvées
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Question n° 23222 posée par M. Simon Sutour
Contenu des journées « défense et citoyenneté »
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07574 posée par M. René Teulade
Obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 07073 posée par M. Charles Guené
Éligibilité à l'attribution de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 23025 posée par Mme Annie David
Modification du code des pensions militaires d'invalidité
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 21006 posée par Mme Colette Giudicelli
Attribution de la croix du combattant volontaire aux engagés contractuels et aux réservistes opérationnels
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 21 trouvées
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Question n° 39735 posée par M. Serge Mathieu
Journée citoyen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21839 posée par M. Georges Gruillot
Incorporation d'appelés bénéficiant d'un emploi stable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21675 posée par M. Georges Gruillot
Validation civile du certificat de radiotéléphoniste militaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20304 posée par M. Alex Türk
Impossibilité d'accueil d'un appelé du contingent pour les communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25026 posée par M. André Fosset
Rapport sur les réserves du service national
La question est caduque
Pertinence