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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 13663 posée par M. Serge Mathieu
Application de la convention de partenariat dans la lutte contre l'illettrisme et l'exclusion
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 12505 posée par M. Daniel Eckenspieller
Remboursement des frais liés au service national des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 11549 posée par M. Léon Fatous
Situation des emplois-jeunes au regard des armées
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01783 posée par Mme Gisèle Printz
Statut des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 01785 posée par M. Guy Lèguevaques
Statut des objecteurs de conscience
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence