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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 07574 posée par M. René Teulade
Obtention de la croix du combattant volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 26008 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Attribution de la croix du combattant volontaire avec agrafe "missions extérieures"
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
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Question n° 0070S posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conséquences sanitaires des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 12251 posée par M. Louis Souvet
Année de naissance prise en compte pour les textes relatifs à la guerre d'Algérie
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 11044 posée par M. Louis Souvet
Reconnaissance de la qualité de volontaire pour les combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Défense
Pertinence