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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 09046 posée par M. Roland Courteau
Conséquences sanitaires des essais nucléaires français
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 06395 posée par Mme Annie David
Modification législative du code des pensions militaires d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05787 posée par M. Serge Franchis
Prise en considération des pathologies contractées pendant des opérations militaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05670 posée par M. Dominique Leclerc
Problèmes de santé présumés liés aux essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 05074 posée par M. André Boyer
Anciens combattants victimes de traumatismes : dépôt d'un rapport au Parlement et mesures
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence