Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 14543 posée par Mme Françoise Cartron

    Création d'un observatoire européen des risques sanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05652 posée par M. Michel Dagbert

    Devenir de l'institut national de transfusion sanguine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03840 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Devenir de l'institut national de transfusion sanguine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06843 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Plafond d'emploi à l'Anses

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13540 posée par M. Roland Courteau

    Projet de création de l'institut scientifique et technique apicole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 14346 posée par Mme Françoise Férat

    Comités et instances relatifs à l'alimentation

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 37661 posée par M. Emmanuel Hamel

    Rôle de l'Institut de veille sanitaire (IVS) renforcé

    La question est caduque

    Pertinence Faible