Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 2014S posée par Mme Laurence Garnier

Impact du parc éolien des Quatre Seigneurs sur les riverains et les élevages

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

23/12/2021
Pertinence
Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon

Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 12840 posée par M. Jean-Noël Guérini

Santé environnementale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 14535 posée par M. Rachel Mazuir

Risques sanitaires et environnementaux liés à la 5G

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/02/2020
Pertinence
Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier

Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/05/2018
Pertinence
Question n° 18771 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Nocivité des retardateurs de flammes

La question est caduque

12/11/2015
Pertinence