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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 13861 posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1102G posée par M. Joël Labbé
Commercialisation des huiles essentielles comme préparation naturelle non préoccupante
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 20719 posée par M. Jean-Noël Guérini
Autorisation du glyphosate
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 16237 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pesticides cancérogènes
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini
Usage abusif des pesticides
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier
Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence