Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

Question n° 19531 posée par M. Jean-Noël Guérini

Autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

21/07/2011
Pertinence
Question n° 07444 posée par M. Jean-Noël Guérini

Résidus de pesticides et de médicaments dans l'eau en bouteille

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/07/2013
Pertinence
Question n° 14015 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nuisances engendrées par les éoliennes géantes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/12/2014
Pertinence
Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

Usage abusif des pesticides

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

22/01/2015
Pertinence
Question n° 16237 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pesticides cancérogènes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

14/05/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11064 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dangers de la silice cristalline

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 22697 posée par M. Jean-Noël Guérini

Plan pour les pollinisateurs

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 07116 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nanomatériaux

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/06/2023
Pertinence