Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

  1. Question n° 01815 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Vers une limitation de la concentration du prosulfocarbe dans l'air et un moratoire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24671 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23624 posée par M. Jean Louis Masson

    Application de dispositions du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17947 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

    Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21758 posée par M. Hervé Maurey

    Impact sanitaire des éoliennes sur les humains et les animaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1558S posée par Mme Catherine Belrhiti

    Épandage agricole des boues dans le contexte de la Covid-19

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04915 posée par M. François Grosdidier

    Indemnisation des victimes de produits phyto-sanitaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible