Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 05580 posée par M. Michel Moreigne

    Présence de La Poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05581 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Présence de La Poste en milieu rural

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05977 posée par M. Marcel Vidal

    Agences postales communales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 06106 posée par M. Michel Doublet

    Déclarations relatives aux fermetures des bureaux de poste en zone rurale

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06275 posée par M. Alain Vasselle

    Fermetures des agences postales

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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