Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 35864 posée par M. Daniel Hoeffel

    Conséquences d'une assimilation des vins, bières, cidres et spiritueux à des drogues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08352 posée par M. Bernard Murat

    Promotion des fruits et légumes dans le cadre du PNNS

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11611 posée par M. Georges Mouly

    Prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12948 posée par M. José Balarello

    Dangers de la consommation d'alcool chez les femmes enceintes

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14476 posée par M. Michel Sergent

    Teneur en sucre des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

    Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06932 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes et préoccupations de la filière viticole

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08005 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Rôle du conseil de la modération et de la prévention

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11081 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Hydratation au travail

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible