Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 07126 posée par M. Michel Canévet

    Digitalisation des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01374 posée par Mme Michelle Gréaume

    Effets indésirables suite à la pose de prothèses vaginales et réparation du préjudice

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07269 posée par M. Jean Besson

    Transparence des informations sur notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07144 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Surveillance de la consommation médicamenteuse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05845 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11684 posée par M. André Reichardt

    Situation financière des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11685 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Situation préoccupante des établissements de santé privés dans le Val-d'Oise

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10872 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Budgets des centres hospitaliers, notamment franciliens, pour l'année 2004

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 35670 posée par M. Michel Doublet

    Réforme de la nomenclature générale des actes professionnels des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17235 posée par M. Michel Doublet

    Réforme de la nomenclature générale des actes professionnels des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne