Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 65 trouvées

  1. Question n° 21430 posée par M. Serge Mathieu

    Perspectives de l'action du conseil scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0583S posée par M. Josselin de Rohan

    Politique en matière de déchets ménagers

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0004G posée par M. René Rouquet

    Pollution de l'air

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0537S posée par M. René Rouquet

    Problèmes posés par la construction d'une usine d'incinération

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19836 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan des missions du conseil scientifique de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22123 posée par M. José Balarello

    Responsabilité des dérivés du pétrole dans les décès d'enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20971 posée par M. Louis Minetti

    Etudes concernant la pollution atmosphérique par le transport de passagers et de frêt

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18092 posée par M. Jacques Baudot

    Associations agréées pour l'étude et la surveillance de la qualité de l'air

    La question est caduque

    Pertinence Très faible