Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06631 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Évolution de l'assurance prospection proposée par Bpifrance

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0735G posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Exportations françaises

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0528S posée par M. Paul Girod

    Difficultés rencontrées par les PME à l'exportation

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17792 posée par M. Georges Gruillot

    Mesures favorisant l'accès des petites et moyennes entreprises à l'exportation

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0019G posée par M. Michel Bécot

    Conseils aux PME pour l'exportation

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 03212 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Évolution de l'assurance prospection proposée par Bpifrance

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23672 posée par M. Michel Doublet

    Faciliter l'accès des petites et moyennes entreprises à l'export

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20673 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Conditions de prospection à l'export pour les petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13141 posée par M. Gilbert Chabroux

    Part prise par les petites et moyennes entreprises dans les exportations

    La question est caduque

    Pertinence Très forte