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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 0375S posée par M. Jean-Pierre Moga

   Soutien au secteur du transport routier

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   26/01/2023

   Pertinence

2. Question n° 08243 posée par M. Hervé Maurey

   Coût des certificats d'aptitude à la conduite en sécurité pour les petites et moyennes entreprises

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   19/09/2013

   Pertinence

3. Question n° 07333 posée par M. Hervé Maurey

   Plan de relance autoroutier

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/07/2013

   Pertinence

4. Question n° 06448 posée par M. Hervé Maurey

   Coût des certificats d'aptitude à la conduite en sécurité pour les petites et moyennes entreprises

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

   23/05/2013

   Pertinence

5. Question n° 22506 posée par M. Benoît Huré

   Taxe sur les véhicules de société

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   30/03/2006

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26060 posée par M. Bruno Rojouan

   Difficultés des petites et moyennes entreprises de taxis dans les territoires ruraux

   La question est caduque

   30/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 22982 posée par Mme Sonia de La Provôté

   Situation des petites entreprises de transport routier de voyageurs

   La question est caduque

   20/05/2021

   Pertinence