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588 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 569 trouvées
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Question n° 1066S posée par M. Jean-Luc Ruelle
Désengagement des forces françaises et de la représentation diplomatique au Niger
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
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Question n° 09306 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Reconnaissance de la mention « mort pour la France » pour tous les militaires morts en Algérie, au Maroc ou en Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 0466G posée par M. Cédric Perrin
Lutte anti-drones
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 05991 posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Reconnaissance et indemnisation des pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 06074 posée par M. Pierre Laurent
Utilisation de munitions à uranium appauvri
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 13662 posée par M. François Grosdidier
Avenir de l'hôpital Legouest et de son partenariat avec le centre hospitalier régional Metz-Thionville
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08734 posée par M. Philippe Madrelle
Retraites de la gendarmerie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 0202S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Service de santé du 4ème régiment de chasseurs de Gap
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00644 posée par Mme Marie-France de Rose
Budget de la défense en baisse
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 00773 posée par Mme Marie-France de Rose
Drones armés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence