Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 24221 posée par M. Philippe Madrelle

    Reconnaître et valoriser le volontariat des engagés contractuels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07222 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des combattants volontaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17051 posée par M. Philippe Madrelle

    Indemnisation des maladies professionnelles des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03080 posée par M. Philippe Madrelle

    Conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05057 posée par M. Philippe Madrelle

    Qualité de <<combattante>> aux unités maintenant l'ordre sur des territoires extérieurs

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très faible