Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy

Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes

Réponse du Ministère de la défense

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22323 posée par M. Jacques Genest

Restriction du développement de l'énergie éolienne due à la présence de radars militaires

Réponse du Ministère de la défense

16/06/2016
Pertinence
Question n° 19970 posée par M. Jean-Paul Fournier

Hébergement des militaires dans le cadre de l'opération Sentinelle

Réponse du Ministère de la défense

11/02/2016
Pertinence
Question n° 1163S posée par M. Claude Nougein

Calendrier de livraison du programme Scorpion

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16569 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse des effectifs au sein de l'armée française

Réponse du Ministère de la défense

04/06/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08995 posée par M. Gaëtan Gorce

Conditions dans lesquelles se conclut l'exercice budgétaire

La question est caduque

31/10/2013
Pertinence
Question n° 1568S posée par M. Gilbert Roger

Baisse des heures d'entraînement des forces armées

La question est caduque

19/01/2012
Pertinence
Question n° 25152 posée par M. Albert Voilquin

Utilisation des crédits du ministère de la défense

La question est caduque

29/03/1993
Pertinence