Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

Question n° 19669 posée par Mme Chantal Deseyne

Spina bifida

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/12/2020
Pertinence
Question n° 18021 posée par M. Pascal Allizard

Condition physique des jeunes Français

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/10/2020
Pertinence
Question n° 15746 posée par Mme Michelle Gréaume

Prise en charge des personnes diabétiques durant l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/04/2020
Pertinence
Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

Danger des nitrites dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence
Question n° 13255 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Surconsommation de sucre par les enfants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/11/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23894 posée par M. Arnaud Bazin

Contamination des citoyens français aux métaux lourds

La question est caduque

22/07/2021
Pertinence
Question n° 07292 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sel pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 07295 posée par M. François Bonhomme

Inscription dans la loi d'un objectif chiffré de baisse de sucre pour chaque catégorie de produits

La question est caduque

18/10/2018
Pertinence
Question n° 24888 posée par M. Alain Milon

Programme national nutrition santé

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence