Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01305 posée par M. André Vallet

    Santé publique et antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04581 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Antennes relais de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15817 posée par M. Jean Louis Masson

    Installations d'antennes de radios amateurs

    Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00438 posée par Mme Gisèle Printz

    Émetteurs de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02097 posée par M. Bernard Piras

    Principe de précaution et antennes de téléphonie mobile et wifi

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23683 posée par Mme Françoise Laborde

    Implantation des antennes relais de téléphonie mobile, exposition des riverains aux champs électromagnétiques et santé publique

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12692 posée par M. Thierry Repentin

    Antennes-relais de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible