Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

230 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 229 trouvées

  1. Question n° 04601 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Participation des jeunes Français établis hors de France aux Journées de préparation à la défense

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01184 posée par M. Serge Mathieu

    Journée citoyen

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 32926 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Service national en entreprise

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31707 posée par M. Emmanuel Hamel

    Meilleure connaissance par les jeunes des différentes armes de la défense nationale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 29516 posée par M. Roland Courteau

    Situation des jeunes nés avant le 1er janvier 1979 au regard du service national

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0853S posée par M. Philippe Marini

    Service national et emploi

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne