Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 06069 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'instruction en famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/03/2023
Pertinence
Question n° 03582 posée par Mme Christine Herzog

Dérogations scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/10/2022
Pertinence
Question n° 03586 posée par Mme Christine Herzog

Modalités de dérogations scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02535 posée par M. Hugues Saury

Demande de clarification des critères d'autorisation de l'exercice de l'Instruction en famille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/09/2022
Pertinence
Question n° 02455 posée par Mme Christine Herzog

Dérogations scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/08/2022
Pertinence