Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 08804 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Avenir des gynécologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0357S posée par Mme Dinah Derycke

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16894 posée par Mme Janine Bardou

    Avenir des gynécologues

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17865 posée par M. Gilbert Chabroux

    Avenir de la gynécologie

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17870 posée par M. André Rouvière

    Avenir de la gynécologie médicale

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 33225 posée par M. Louis Souvet

    Avenir de la gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07674 posée par M. Bernard Piras

    Difficulté pour les femmes à accéder à des consultations gynécologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible