Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

  1. Question n° 17293 posée par Mme Corinne Imbert

    Situation de la gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00617 posée par M. Pierre Laurent

    Nominations aux épreuves classantes nationales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22223 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12918 posée par M. Roland Courteau

    Nombre insuffisant d'internes en gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12290 posée par Mme Françoise Boog

    Gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17415 posée par M. Thierry Carcenac

    Évolution du nombre de postes en gynécologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 07906 posée par Mme Raymonde Le Texier

    Situation de la gynécologie médicale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06417 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Reconnaissance de la spécialité de gynécologie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 37438 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Rétablissement de la spécialité de gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne