Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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188 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 185 trouvées

Question n° 29745 posée par M. Marcel Gargar

Fonctions militaire et publique: concordance des grades et hiérarchie

Réponse du ministère : Défense

04/04/1979
Pertinence
Question n° 01116 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des retraités militaires et de leurs veuves

Réponse du ministère : Défense

22/05/1986
Pertinence
Question n° 00297 posée par M. Albert Voilquin

Constitution d'organisations professionnelles de militaires

Réponse du ministère : Défense

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00729 posée par M. Albert Voilquin

Rétablissement des personnels civils de la défense

Réponse du ministère : Défense

14/07/1988
Pertinence
Question n° 02160 posée par M. Jacques Chaumont

Hébergement des personnels militaires en région parisienne

Réponse du ministère : Défense

03/11/1988
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10630 posée par M. Albert Voilquin

Rétablissement de la direction des personnels civils de la défense

La question est caduque

05/05/1988
Pertinence
Question n° 24512 posée par M. Roger Husson

Revendications des personnels de la gendarmerie

La question a été retirée pour cause de décès.

20/04/2000
Pertinence
Question n° 39438 posée par M. René Trégouët

Accompagnement professionnel et reconversion

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence