Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 35 trouvées

Question n° 16605 posée par M. Jean Louis Masson

Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16606 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 1056S posée par Mme Anne-Marie Payet

Pollution de l'eau du robinet par l'aluminium

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/10/2010
Pertinence
Question n° 15005 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffectation d'un forage pour l'adduction d'eau potable

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

09/09/2010
Pertinence
Question n° 14912 posée par M. Jean Louis Masson

Jardin ouvrier dans une zone de captage des eaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/09/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 03620 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Délimitation des zones à risque d'exposition au plomb dans le département du Haut-Rhin

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

31/10/2002
Pertinence
Question n° 25082 posée par M. Michel Sergent

Normes applicables à la qualité de l'eau potable

La question est caduque

11/05/2000
Pertinence
Question n° 25083 posée par M. Michel Sergent

Communication des élus locaux relative à la qualité de l'eau potable

La question est caduque

11/05/2000
Pertinence
Question n° 27810 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

Teneur en nitrates de l'eau potable

La question est caduque

16/01/1986
Pertinence