Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

Question n° 04707 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1994
Pertinence
Question n° 04710 posée par M. André Jarrot

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1994
Pertinence
Question n° 04286 posée par M. Marcel Vidal

Politique de diversification menée par EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

30/12/1993
Pertinence
Question n° 02286 posée par M. André Vallet

Politique de diversification menée par EDF

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1993
Pertinence
Question n° 01907 posée par M. Bernard Charles Hugo

Politique de diversification menée par EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

08/07/1993
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24175 posée par M. Marcel Vidal

Politique de diversification d'EDF-GDF

La question est caduque

24/12/1992
Pertinence
Question n° 23902 posée par M. Louis Althapé

Politique de diversification conduite par Electricité - Gaz de France

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23931 posée par M. Michel Crucis

Politique de diversification menée par EDG-GDF

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23943 posée par M. Georges Gruillot

Politique de diversification d'EDF-GDF

La question est caduque

10/12/1992
Pertinence
Question n° 23772 posée par M. Louis Souvet

Politique de diversification

La question est caduque

03/12/1992
Pertinence