Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 12899 posée par M. André Vantomme

    Situation des praticiens étrangers titulaires d'un DIS

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09704 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pénurie d'ophtalmologues

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09789 posée par M. Bernard Murat

    Ophtalmologie et santé oculaire

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 07745 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Insuffisance du nombre d'ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07678 posée par M. Emmanuel Hamel

    Ophtalmologie : inégalité dans la répartition des médecins spécialistes

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11900 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Evolution des discussions en cours sur l'ASV des médecins

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21491 posée par M. Jean-Patrick Courtois

    Statut des praticiens adjoints contractuels

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne