Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 01907 posée par M. Bernard Charles Hugo

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01697 posée par M. Serge Mathieu

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01405 posée par M. Joseph Ostermann

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01252 posée par M. Marcel Lesbros

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01293 posée par M. Daniel Goulet

    Politique de diversification menée par EDF-GDF

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23902 posée par M. Louis Althapé

    Politique de diversification conduite par Electricité - Gaz de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23931 posée par M. Michel Crucis

    Politique de diversification menée par EDG-GDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23943 posée par M. Georges Gruillot

    Politique de diversification d'EDF-GDF

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23772 posée par M. Louis Souvet

    Politique de diversification

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne