Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 03553 posée par M. Bruno Belin

    Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00937 posée par M. Bruno Belin

    Manque de concertation des filières agricoles sur le projet « plan pollinisateur »

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01349 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Décision du Conseil d'État rendue le lundi 26 juillet 2021 concernant la réglementation encadrant l'épandage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17159 posée par M. Antoine Lefèvre

    Zones de non-traitement

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14011 posée par Mme Laurence Harribey

    Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 19847 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Plan pollinisateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible