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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 136 trouvées

1. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

   Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/02/1996

   Pertinence

2. Question n° 14540 posée par M. Christian Gaudin

   Conséquences de l'interdiction du Régent et du Gaucho

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   11/11/2004

   Pertinence

3. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

   Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   25/11/2004

   Pertinence

4. Question n° 14888 posée par M. Guy Fischer

   Conséquences de l'interdiction des produits de traitement Régent et Gaucho

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   02/12/2004

   Pertinence

5. Question n° 15672 posée par M. Dominique Leclerc

   Conséquences pour les producteurs de maïs de l'interdiction des insecticides Gaucho-Regent

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   27/01/2005

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

   Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/05/2011

   Pertinence

2. Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte

   Interdiction du bonalan et ses conséquences

   La question a été retirée

   15/02/2024

   Pertinence