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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 53 trouvées

  1. Question n° 24551 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Développement des traitements naturels des plantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03208 posée par M. Jean Besson

    Homologation par l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments de produits de protection contre la mouche de l'olivier

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07180 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Reconnaissance des produits naturels peu préoccupants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07218 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Mise en oeuvre de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur les préparations naturelles peu préoccupantes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 07279 posée par M. Robert Tropeano

    Solutions naturelles alternatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot

    Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Interdiction du bonalan et ses conséquences

    La question a été retirée

    Pertinence Faible