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299 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 291 trouvées
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Question n° 02099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Organisation de la transfusion sanguine à l'intérieur de la Communauté
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 07623 posée par M. Joseph Ostermann
Réglementation concernant les produits dits d'apports nutritionnels spécifiques d'adaptation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10842 posée par M. Jean Cluzel
Sauvegarde du revenu des éleveurs français
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10947 posée par M. Ambroise Dupont
Baisse des cours des jeunes bovins et aide communautaire compensatoire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 10998 posée par M. Louis Brives
Difficultés du marché de la viande bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19549 posée par M. Guy Fischer
Autosuffisance en produits sanguins et révision de la directive 2001/83/CE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09800 posée par M. Roland Ries
Autorisation d'un deuxième maïs issu d'organismes génétiquement modifiés dans l'Union européenne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25702 posée par M. Yves Détraigne
Simplification des parcours administratifs afin de faciliter la production du médicament en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19891 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Modalités de commande de vaccin contre le Covid-19
La question est caduque
Pertinence