Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

264 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 262 trouvées

  1. Question n° 0285S posée par M. Auguste Cazalet

    Problèmes posés aux petites et moyennes sociétés européennes par la directive européenne concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18756 posée par M. Edouard Le Jeune

    Autorisation d'utilisation du dinoterbe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19148 posée par M. Félix Leyzour

    Usage du Dinoterbe

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21313 posée par M. Alain Vasselle

    Toxicité du Promet CS 400

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 32792 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Vente des produits antiparasitaires pour animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

    Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1090S posée par Mme Marie-Claude Lermytte

    Interdiction du bonalan et ses conséquences

    La question a été retirée

    Pertinence Faible